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Brevet européen · EP3688216 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3688216
Numéro de demande
EP18786165
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2018
Publié
5 août 2020
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
D04H 1/541 (2012.01)
D04H 1/732 (2012.01)
D04H 1/4291 (2012.01)
D04H 1/435 (2012.01)
A61F 13/537 (2006.01)
D01F 8/06 (2006.01)
D01F 8/14 (2006.01)
Priorité
US 201762564108 P 27.09.2017
Demande PCT
PCT/US2018/052614 25.09.2018
Publication PCT
WO2019/067432 04.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Inventeur

PARSONS, James B.

Memphis, Tennessee 38119, US

CAMPBELL, Alan J.

Germantown, Tennessee 38139, US

KISTEMAKER, Timothy J.

Mooresville, North Carolina 28117, US

MOOSE, Ronald T.

Lakeland, Tennessee 38002, US

DUTKIEWICZ, Jacek K.

Cordova, Tennessee 38016, US

FONG, Brian

Lakeland, Tennessee 38002, US

CAVANAUGH, Thomas J.

Cordova, Tennessee 38016, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.