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Brevet européen · EP3688223 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3688223
- Numéro de demande
- EP18782358
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2018
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 16 févr. 2022
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21H 21/16 (2006.01)D21H 21/18 (2006.01)D21H 21/40 (2006.01)D21H 17/45 (2006.01)D21H 17/53 (2006.01)
- Priorité
- FR 1758867 26.09.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/075988 25.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/063560 04.04.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 28 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 16 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 16 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
Parties
Inventeur
GILLOT, Julien
35410 Veneffles, FR
LE BERRE, Marjory
35770 Vern Sur Seiche, FR
BORDE, Xavier
35410 Osse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.