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Brevet européen · EP3688342 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3688342
Numéro de demande
EP18765395
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2018
Publié
5 août 2020
Délivré
17 janv. 2024
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 57/04 (2010.01)
F16H 61/00 (2006.01)
Priorité
DE 102017217377 29.09.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/073204 29.08.2018
Publication PCT
WO2019/063234 04.04.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 27 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

  3. 17 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

Parties

Titulaire

ZF Friedrichshafen AG

Löwentaler Strasse 20, 88046 Friedrichshafen, DE

ZF Wind Power Antwerpen NV

Gerard Mercatorstraat 40, 3920 Lommel, BE

Inventeur

FRANCIS, Pieter-Jan

3450 Geetbets, BE

DE LAET, Wim

2000 Antwerpen, BE

GEUDENS, Bart

2470 Retie, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.