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Brevet européen · EP3688400 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3688400
Numéro de demande
EP18860301
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2018
Publié
5 août 2020
Délivré
13 août 2025
Radié
25 avr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 7/51 (2006.01)
G01S 17/08 (2006.01)
G01S 17/86 (2020.01)
G01S 17/88 (2006.01)
G01S 19/48 (2010.01)
G01P 5/26 (2006.01)
A63B 69/36 (2006.01)
G01C 15/00 (2006.01)
G01P 5/00 (2006.01)
G01P 13/00 (2006.01)
Priorité
US 201762497307 P 27.09.2017
US 201762565291 P 29.09.2017
US 201762567064 P 02.10.2017
US 201762566874 P 02.10.2017
US 201762566826 P 02.10.2017
Demande PCT
PCT/US2018/053234 27.09.2018
Publication PCT
WO2019/067793 04.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 25 avr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2026

  3. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Titulaire

Bushnell Inc.

9200 Cody, Overland Park, Kansas 66214, US

Inventeur

NYHART, Scott O.

Shawnee, KS 66216, US

DECASTRO, John

Overland Park, KS 66221, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.