MODULE DE DÉTECTION D'UNE POIGNÉE ROTATIVE D'UN VÉHICULE MOTORISE

Brevet européen · EP3688416 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3688416
Numéro de demande
EP18778962
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2018
Publié
5 août 2020
Délivré
3 juil. 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/14 (2006.01)
Priorité
FR 1758824 25.09.2017
Demande PCT
PCT/FR2018/052179 06.09.2018
Publication PCT
WO2019/058044 28.03.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  2. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  3. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Titulaire

Moving Magnet Technologies

ZAC La Fayette 1, rue Christiaan Huygens, 25000 Besançon, FR

Inventeur

DELBAERE, Michaël

25720 Avanne-Aveney, FR

RONNAT, Yannick

25320 Vorges les Pins, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.