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Brevet européen · EP3688501 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3688501
Numéro de demande
EP18788677
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2018
Publié
5 août 2020
Délivré
14 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G02B 3/00 (2006.01)
G02B 27/09 (2006.01)
Priorité
DE 102017217345 28.09.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/076355 27.09.2018
Publication PCT
WO2019/063733 04.04.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 8 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

  3. 14 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

Parties

Titulaire

Fraunhofer-Gesellschaft zur Förderung der angewandten Forschung e.V.

Hansastr. 27c, 80686 München, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

LI, Chen

07745 Jena, DE

SCHREIBER, Peter

07745 Jena, DE

MICHAELIS, Dirk

07745 Jena, DE

WÄCHTER, Christoph

07745 Jena, DE

FISCHER, Stephanie

07745 Jena, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.