BELEUCHTUNGSSYSTEM MIT EINEM LICHTLEITER MIT DIFFUSOR-ELEMENT SOWIE VERFAHREN ZUM HERSTELLEN UND/ODER ZUM ZUMINDEST TEILWEISE ODER ABSCHNITTSWEISEN STRUKTURIEREN EINES DIFFUSOR- GRUNDKÖRPERS

Brevet européen · EP3688503 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3688503
Numéro de demande
EP18785281
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2018
Publié
5 août 2020
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
27 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G02B 6/02 (2006.01)
A61N 5/06 (2006.01)
G02B 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 102017122756 29.09.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/076487 28.09.2018
Publication PCT
WO2019/063799 04.04.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

Schott AG

SCHOTT AG

Hattenbergstrasse 10, 55122 Mainz, DE

Inventeur

SCHULTHEIS, Bernd

55270 Schwabenheim, DE

RUSSERT, Hubertus

55270 Jugenheim, DE

KEIPER, Oliver

65510 Hünstetten, DE

CRAMER, Martin

65187 Wiesbaden, DE

MEINL, Jürgen

65329 Hohenstein-Holzhausen, DE

WILMES, Lothar

65375 Oestrich-Winkel, DE

GRIMM, Jonas

65307 Bad Schwalbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.