INTEGRIERTES OPTISCHES VISIERSYSTEM
Brevet européen · EP3688509 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3688509
- Numéro de demande
- EP17926851
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2017
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 19 juil. 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 23/00 (2006.01)F41G 1/473 (2006.01)G02B 27/34 (2006.01)G01S 17/08 (2006.01)G02B 13/16 (2006.01)G02B 25/00 (2006.01)F41G 3/06 (2006.01)F41G 1/30 (2006.01)F41G 1/38 (2006.01)G01S 7/481 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CA2017/000214 29.09.2017
- Publication PCT
- WO2019/060975 04.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 19 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
Parties
Inventeur
BROWN, Douglas J.
Ottawa, Ontario K1R 7X7, CA
WAGNER, Kevin Burgess
Ottawa, Ontario K1R 7X7, CA
ROSS Brien D.
Ottawa, Ontario K1R 7X7, CA
THORPE, Michael David
Ottawa, Ontario K1R 7X7, CA
NOBES, Ryan Walter
Ottawa, Ontario K1R 7X7, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.