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Brevet européen · EP3688513 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3688513
Numéro de demande
EP18769309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2018
Publié
5 août 2020
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G02B 27/01 (2006.01)
G02B 27/00 (2006.01)
Priorité
DE 102017216897 25.09.2017
DE 102017219181 26.10.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/073879 05.09.2018
Publication PCT
WO2019/057496 28.03.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

AUMOVIO Germany GmbH

Guerickestr. 7, 60488 Frankfurt am Main, DE

Inventeur

STAMM, Martin

65824 Schwalbach a. Ts., DE

KABATEK, Ulrich

64832 Babenhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.