LOGISCHE SCHALTUNG

Brevet européen · EP3688601 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3688601
Numéro de demande
EP18821924
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2018
Publié
5 août 2020
Délivré
7 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
2 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G06F 13/42 (2006.01)
B41J 2/175 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2018/063633 03.12.2018
Publication PCT
WO2020/117196 11.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 6 nov. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 06.11.2020

  6. 7 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2020

Parties

Titulaire

Hewlett-Packard Development Company, L.P.

10300 Energy Drive, Spring, TX 77389, US

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

PANSHIN, Stephen D.

Corvallis, OR 97330-4239, US

LINN, Scott A

Corvallis, Oregon 97330-4241, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.