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Brevet européen · EP3688742 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3688742
- Numéro de demande
- EP18780073
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2018
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 28 avr. 2021
- Radié
- 1 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08G 1/0968 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017217297 28.09.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/076148 26.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/063628 04.04.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.05.2022
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 28 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
Parties
Inventeur
GONSA, Osvaldo
61352 Bad Homburg, DE
KÖRNER, Rene Alexander
80339 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.