INDUKTIVER NÄHERUNGSSCHALTER

Brevet européen · EP3688871 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3688871
Numéro de demande
EP18780082
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2018
Publié
5 août 2020
Délivré
2 août 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 17/95 (2006.01)
Priorité
EP 17193544 27.09.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/076235 27.09.2018
Publication PCT
WO2019/063679 04.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  2. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Inventeur

MÜSCH, Erhard

59368 Werne, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.