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Brevet européen · EP3688965 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3688965
- Numéro de demande
- EP18733967
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2018
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 15 déc. 2021
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 29/08 (2006.01)G06N 99/00 (2019.01)
- Priorité
- US 201715716848 27.09.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/032094 10.05.2018
- Publication PCT
- WO2019/067017 04.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 26 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
- 15 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.