EFFIZIENTE PLMN-CODIERUNG FÜR 5G
Brevet européen · EP3689033 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3689033
- Numéro de demande
- EP18793471
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2018
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 9 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 27 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H04W 48/12 (2009.01)
- Priorité
- US 201762564483 P 28.09.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/057581 28.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/064271 04.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 20 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
- 9 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
Parties
Titulaire
164 83 Stockholm, SE
Inventeur
SE-194-31 Upplands Väsby, SE
SE-592-31 Vadstena, SE
SE-116 38 Stockholm, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.