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Brevet européen · EP3689159 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3689159
Numéro de demande
EP19155030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2019
Publié
5 août 2020
Délivré
10 nov. 2021
Radié
5 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A24C 5/46 (2006.01)
A24D 3/02 (2006.01)
A24D 3/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  2. 21 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

  3. 10 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

Parties

Inventeur

Elmy, Mido

22761 Hamburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.