WASSERDICHTE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3689227 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3689227
- Numéro de demande
- EP18861170
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2018
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 8 mai 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/01 (2006.01)A61M 5/142 (2006.01)H01M 12/06 (2006.01)H01M 50/20 (2021.01)A61B 5/0245 (2006.01)H01M 8/04089 (2016.01)H01M 12/08 (2006.01)H01M 50/136 (2021.01)
- Priorité
- JP 2017191440 29.09.2017JP 2018006258 18.01.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2018/031378 24.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/065029 04.04.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 19 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 8 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
Parties
Inventeur
NAKA Yasuhiro
Kyoto 618-8525, JP
FURUTANI Takahiro
Kyoto 618-8525, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.