HECK-BOX FÜR EIN KINDERFAHRZEUG
Brevet européen · EP3689429 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3689429
- Numéro de demande
- EP20152136
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2020
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 28 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 15 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A63H 17/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019102141 29.01.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 15 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 15.11.2024
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
Schneider, Frank
96465 Neustadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.