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Brevet européen · EP3689457 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3689457
- Numéro de demande
- EP18860962
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2018
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 6 juil. 2022
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 35/00 (2006.01)F01N 3/021 (2006.01)F01N 3/10 (2006.01)F01N 13/00 (2010.01)F01N 3/035 (2006.01)F01N 3/022 (2006.01)B01D 53/94 (2006.01)B01J 23/63 (2006.01)F01N 3/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017189040 28.09.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/033544 11.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/065206 04.04.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 6 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
SATO, Akemi
Toyota-shi Aichi 471-8571, JP
NOMURA, Yasutaka
Kakegawa-shi Shizuoka 437-1492, JP
MIYOSHI, Naoto
Toyota-shi Aichi 471-8571, JP
INODA, Satoru
Kakegawa-shi Shizuoka 437-1492, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.