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Brevet européen · EP3689547 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3689547
- Numéro de demande
- EP18861058
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2018
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B25B 21/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017190508 29.09.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/032392 31.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/065086 04.04.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
TAMURA, Kengo
Hitachinaka-City Ibaraki 312-8502, JP
TOUKAIRIN, Junichi
Hitachinaka-City Ibaraki 312-8502, JP
KOMURO, Yoshihiro
Hitachinaka-City Ibaraki 312-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.