SCHICHTROHR
Brevet européen · EP3689590 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3689590
- Numéro de demande
- EP18861736
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2018
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 28 août 2024
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 1/08 (2006.01)F02M 37/00 (2006.01)F16L 11/04 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 27/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017189985 29.09.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/033771 12.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/065231 04.04.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Inventeur
NAKAMURA Koji
Ube-shi Yamaguchi 755-8633, JP
TSUBOI Kazutoshi
Ube-shi Yamaguchi 755-8633, JP
SASAKI Ryousuke
Ube-shi Yamaguchi 755-8633, JP
MORIYAMA Toshio
Ube-shi Yamaguchi 755-8633, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.