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Brevet européen · EP3689591 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3689591
Numéro de demande
EP18862337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2018
Publié
5 août 2020
Délivré
25 janv. 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 1/08 (2006.01)
B32B 27/08 (2006.01)
B32B 27/30 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
B32B 27/34 (2006.01)
F02M 37/00 (2006.01)
F16L 11/04 (2006.01)
Priorité
JP 2017189986 29.09.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/033772 12.09.2018
Publication PCT
WO2019/065232 04.04.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 6 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  4. 25 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

Parties

Inventeur

NAKAMURA, Koji

Ube-shi, Yamaguchi 755-8633, JP

TSUBOI, Kazutoshi

Ube-shi, Yamaguchi 755-8633, JP

KUSUMOTO, Takaaki

Ube-shi, Yamaguchi 755-8633, JP

DOUYAMA, Daisuke

Ube-shi, Yamaguchi 755-8633, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.