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Brevet européen · EP3689652 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3689652
- Numéro de demande
- EP18863450
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2018
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 26 oct. 2022
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60H 1/22 (2006.01)B60H 1/00 (2006.01)F25B 41/30 (2021.01)F25B 41/20 (2021.01)F25B 41/24 (2021.01)F25B 41/39 (2021.01)
- Priorité
- JP 2017188864 28.09.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/035247 25.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/065548 04.04.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 6 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
- 26 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
Parties
Inventeur
ONODERA, Mutsuhiro
Kumagaya-shi Saitama 360-0193, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.