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Brevet européen · EP3689687 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3689687
Numéro de demande
EP18862700
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2018
Publié
5 août 2020
Délivré
23 févr. 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08G 1/16 (2006.01)
B60W 30/06 (2006.01)
B62D 15/02 (2006.01)
Priorité
JP 2017192228 29.09.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/033413 10.09.2018
Publication PCT
WO2019/065180 04.04.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  3. 23 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

Parties

Titulaire

Clarion Co., Ltd.

7-2, Shintoshin Chuo-ku, Saitama-shi, Saitama 330-0081, JP

Inventeur

HASEJIMA Noriyasu

Tokyo 100-8280, JP

TAGAWA Shinya

Saitama-shi Saitama 330-0081, JP

OGATA Takehito

Tokyo 100-8280, JP

ISHINODA Makoto

Saitama-shi Saitama 330-0081, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.