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Brevet européen · EP3689691 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3689691
- Numéro de demande
- EP20154572
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2020
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 5 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 29 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B60T 8/32 (2006.01)B66F 9/075 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019015961 31.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 6 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 5 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
Parties
Inventeur
Matsuki, Takanori
Aichi, 448-8671, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.