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Brevet européen · EP3689721 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3689721
Numéro de demande
EP20154305
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2020
Publié
5 août 2020
Délivré
31 juil. 2024
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 1/00 (2006.01)
B62J 1/12 (2006.01)
B62J 1/28 (2006.01)
B62K 13/00 (2006.01)
Priorité
US 201962798714 P 30.01.2019
US 202016775017 28.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  2. 11 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  3. 31 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

Parties

Titulaire

Rad Power Bikes Inc.

1128 NW 52nd Street, Suite 201, Seattle, WA 98107, US

Inventeur

Mike, Radenbaugh

Seattle, WA Washington 98107, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.