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Brevet européen · EP3689732 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3689732
Numéro de demande
EP20153829
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2020
Publié
5 août 2020
Délivré
20 sept. 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62M 9/10 (2006.01)
Priorité
IT 201900001281 29.01.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 31 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

  3. 20 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

Parties

Titulaire

Campagnolo S.r.l.

Via della Chimica, 4, 36100 Vicenza (VI), IT

Inventeur

CIVIERO, Mirco

37030 Montecchia di Crosara (VR), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.