MEDIUMZUFÜHRVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3689799 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3689799
Numéro de demande
EP19215264
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2019
Publié
5 août 2020
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
10 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B65H 1/04 (2006.01)
B65H 1/18 (2006.01)
B65H 1/14 (2006.01)
Priorité
JP 2019015900 31.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

RISO KAGAKU CORPORATION

5-34-7 Shiba, Minato-ku,, Tokyo 108-8385, JP

Inventeur

NOGUCHI, Yoshihiro

Tsukuba-shi, Ibaraki 305-0818, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.