KRAN
Brevet européen · EP3689809 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3689809
- Numéro de demande
- EP18863065
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2018
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B66C 23/00 (2006.01)B66C 13/22 (2006.01)B66C 13/06 (2006.01)B66C 23/70 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017192193 29.09.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/036414 28.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/066018 04.04.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
KANDA Shinsuke
Takamatsu-shi Kagawa 761-0185, JP
MIZUKI Kazuma
Takamatsu-shi Kagawa 761-0185, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.