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Brevet européen · EP3689865 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3689865
- Numéro de demande
- EP20158961
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2014
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 29 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C07D 403/12 (2006.01)C07D 401/14 (2006.01)C07D 401/10 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 405/12 (2006.01)C07D 239/47 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)A61P 35/02 (2006.01)A61K 31/505 (2006.01)A61K 31/506 (2006.01)
- Priorité
- EP 13195081 29.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 7 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 29 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.