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Brevet européen · EP3689976 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3689976
Numéro de demande
EP18861432
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2018
Publié
5 août 2020
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
18 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
C09D 4/00 (2006.01)
C09D 7/63 (2018.01)
C09D 5/00 (2006.01)
C08F 2/48 (2006.01)
C08F 290/06 (2006.01)
C09D 4/06 (2006.01)
C09D 7/40 (2018.01)
Priorité
KR 20170124160 26.09.2017
Demande PCT
PCT/KR2018/011058 19.09.2018
Publication PCT
WO2019/066367 04.04.2019
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Inventeur

RYU, Suk Hwa

Yongin-si Gyeonggi-do 16874, KR

PARK, Kyu Yeob

Yongin-si Gyeonggi-do 17079, KR

KIM, Kang Soo

Yongin-si Gyeonggi-do 16902, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.