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Brevet européen · EP3690017 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3690017
- Numéro de demande
- EP18861728
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2018
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 12 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 2 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G06T 7/00 (2017.01)G01N 21/64 (2006.01)G02B 21/16 (2006.01)G06V 10/46 (2022.01)G06F 18/25 (2023.01)G06V 20/69 (2022.01)G06V 10/80 (2022.01)G02B 21/36 (2006.01)C12M 1/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017187086 27.09.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/032613 03.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/065105 04.04.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.12.2025
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 17 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 17.06.2024
- 12 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
Parties
Inventeur
TOMINAGA Shunsuke
Kanagawa 258-8538, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.