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Brevet européen · EP3690077 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3690077
Numéro de demande
EP18861380
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2018
Publié
5 août 2020
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
C23C 8/20 (2006.01)
F27B 5/06 (2006.01)
F27B 5/14 (2006.01)
Priorité
JP 2017186206 27.09.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/030285 14.08.2018
Publication PCT
WO2019/064975 04.04.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Inventeur

KATSUMATA, Kazuhiko

Tokyo 135-0061, JP

MITSUZUKA, Masatoshi

Tokyo 135-0061, JP

SAKAMOTO, Osamu

Tokyo 135-0061, JP

NAGATA, Takahiro

Tokyo 135-0061, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.