REDISPERGIERTE MIKROFIBRILIERTE CELLULOSE

Brevet européen · EP3690137 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3690137
Numéro de demande
EP20164188
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2017
Publié
5 août 2020
Délivré
31 juil. 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21H 11/18 (2006.01)
D21H 17/25 (2006.01)
D21H 17/69 (2006.01)
D21H 19/10 (2006.01)
D21H 19/38 (2006.01)
Priorité
GB 201607076 22.04.2016
Divisionnaire de
EP17731940
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 11 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  3. 31 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

Parties

Titulaire

FiberLean Technologies Limited

Par Moor Centre Par Moor Road, Par, Cornwall PL24 2SQ, GB

Inventeur

Tellier, Guillaume

Par, Cornwall PL24 2SQ, BE

Windebank, Mark

Par, Cornwall PL24 2SQ, GB

Skuse, David Robert

Par, Cornwall PL24 2SQ, GB

Adams, Madeleine

Par, Cornwall PL24 2SQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.