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Brevet européen · EP3690150 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3690150
Numéro de demande
EP18863752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2018
Publié
5 août 2020
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
E02F 9/26 (2006.01)
E02F 3/43 (2006.01)
G01G 19/18 (2006.01)
E02F 9/20 (2006.01)
E02F 9/22 (2006.01)
G01G 19/08 (2006.01)
Priorité
JP 2017185481 26.09.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/017320 27.04.2018
Publication PCT
WO2019/064666 04.04.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Inventeur

NAKAMURA Satoshi

Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP

TOMITA Kunitsugu

Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP

HOSHINO Kazunori

Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP

YAMANOBE Yousuke

Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP

TORIYAMA Youhei

Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.