ARBEITSMASCHINE
Brevet européen · EP3690150 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3690150
- Numéro de demande
- EP18863752
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2018
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- E02F 9/26 (2006.01)E02F 3/43 (2006.01)G01G 19/18 (2006.01)E02F 9/20 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)G01G 19/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017185481 26.09.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/017320 27.04.2018
- Publication PCT
- WO2019/064666 04.04.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
NAKAMURA Satoshi
Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP
TOMITA Kunitsugu
Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP
HOSHINO Kazunori
Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP
YAMANOBE Yousuke
Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP
TORIYAMA Youhei
Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.