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Brevet européen · EP3690217 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3690217
Numéro de demande
EP20154376
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2020
Publié
5 août 2020
Délivré
13 déc. 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02D 11/02 (2006.01)
F02D 11/04 (2006.01)
B62K 23/04 (2006.01)
F02D 11/10 (2006.01)
F02B 61/02 (2006.01)
Priorité
JP 2019013513 29.01.2019
JP 2019013514 29.01.2019
JP 2019137075 25.07.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  3. 13 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

Parties

Titulaire

Asahi Denso Co., Ltd.

6-2-1 Somejidai Hamakita-ku Hamamatsu City, Shizuoka 434-0046, JP

Inventeur

MIMURA, Yohei

Hamamatsu-City, Shizuoka 434-0046, JP

OSHIRO, Yukio

Hamamatsu-City, Shizuoka 434-0046, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.