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Brevet européen · EP3690245 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3690245
- Numéro de demande
- EP20153884
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2020
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 18 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 26 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F04B 17/04 (2006.01)F04B 43/04 (2006.01)F04B 53/22 (2006.01)
- Priorité
- US 201916260741 29.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 29 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 25 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 25.08.2021
- 18 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
Parties
Mandataire
3013 Bern
Inventeur
Commerce Township, MI 48382, US
Bloomfield Hills, MI 48304, US
Birmingham, MI 48009, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.