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Brevet européen · EP3690281 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3690281
Numéro de demande
EP18934159
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2018
Publié
5 août 2020
Délivré
9 mars 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 49/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2018/034839 20.09.2018
Publication PCT
WO2020/059081 26.03.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 18 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

  3. 9 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

Parties

Titulaire

Harmonic Drive Systems Inc.

25-3, Minamioi 6-chome, Shinagawa-ku Tokyo 140-0013, JP

Inventeur

KIYOSAWA, Yoshihide

Azumino-shi, Nagano 399-8305, JP

SHIROKOSHI, Norio

Azumino-shi, Nagano 399-8305, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.