MOTORBETRIEBENES VENTIL
Brevet européen · EP3690295 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3690295
- Numéro de demande
- EP18862473
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2018
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/53 (2006.01)F16K 31/04 (2006.01)F16K 31/50 (2006.01)F16C 17/08 (2006.01)H02K 7/06 (2006.01)H02K 7/116 (2006.01)F25B 41/35 (2021.01)
- Priorité
- JP 2017187679 28.09.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/035358 25.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/065593 04.04.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
HOSOYA, Takeshi
Tokyo 158-0082, JP
ARAI, Yusuke
Tokyo 158-0082, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.