BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3690311 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3690311
- Numéro de demande
- EP18862283
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2018
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 3/02 (2006.01)F21V 5/04 (2006.01)F21W 131/103 (2006.01)F21S 8/08 (2006.01)F21V 5/00 (2018.01)F21V 5/08 (2006.01)
- Priorité
- CN 201710897781 28.09.2017CN 201710900652 28.09.2017CN 201721258961 U 28.09.2017CN 201721265861 U 28.09.2017
- Demande PCT
- PCT/CN2018/107376 25.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/062718 04.04.2019
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
LIU, Chaobo
Suzhou Jiangsu 215211, CN
WANG, Hongbo
Suzhou Jiangsu 215211, CN
WEI, Qingjun
Suzhou Jiangsu 215211, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.