BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3690311 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3690311
Numéro de demande
EP18862283
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2018
Publié
5 août 2020
Délivré
4 déc. 2024
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 3/02 (2006.01)
F21V 5/04 (2006.01)
F21W 131/103 (2006.01)
F21S 8/08 (2006.01)
F21V 5/00 (2018.01)
F21V 5/08 (2006.01)
Priorité
CN 201710897781 28.09.2017
CN 201710900652 28.09.2017
CN 201721258961 U 28.09.2017
CN 201721265861 U 28.09.2017
Demande PCT
PCT/CN2018/107376 25.09.2018
Publication PCT
WO2019/062718 04.04.2019
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  3. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Inventeur

LIU, Chaobo

Suzhou Jiangsu 215211, CN

WANG, Hongbo

Suzhou Jiangsu 215211, CN

WEI, Qingjun

Suzhou Jiangsu 215211, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.