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Brevet européen · EP3690312 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3690312
- Numéro de demande
- EP19202075
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2019
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 30 juin 2021
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 19/00 (2006.01)F21V 19/04 (2006.01)H01R 12/88 (2011.01)H01R 13/24 (2006.01)H05K 7/12 (2006.01)F21V 23/06 (2006.01)F21Y 103/10 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)H01R 12/71 (2011.01)
- Priorité
- DE 102019102153 29.01.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 11 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 30 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
Parties
Inventeur
Henrici, Philipp
59755 Arnsberg, DE
Baumeister, Olaf
59846 Sundern, DE
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