SCHUSSWAFFE MIT REPETIERFUNKTION
Brevet européen · EP3690381 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3690381
- Numéro de demande
- EP20152680
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2020
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 15 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 19 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F41A 3/20 (2006.01)F41A 17/42 (2006.01)F41C 7/02 (2006.01)F41A 3/38 (2006.01)F41A 3/42 (2006.01)
- Priorité
- AT 500782019 30.01.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 26 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 15 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
Parties
Inventeur
KAPFER, Matthias
2232 DEUTSCH WAGRAM, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.