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Brevet européen · EP3690429 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3690429
- Numéro de demande
- EP19155347
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2019
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 3 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 3 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01N 23/046 (2018.01)
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 17 oct. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- MICROTEC S.r.l., Via Julius Durst 98, 39042 Bressanone (Bolzano), Italie → MICROTEC S.p.A., Via Julius Durst 98, 39042 Bressanone (Bolzano), Italie
Publié dans Swissreg le 17.10.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 2 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 02.12.2021
1 entrée antérieure
- 3 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
Parties
Inventeur
30174 Mestre (VE), IT
38056 Levico Terme (TN), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.