MESURE DE LA DURÉE D'UNE IMPULSION

Brevet européen · EP3690456 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3690456
Numéro de demande
EP20154712
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2020
Publié
5 août 2020
Délivré
14 juil. 2021
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 29/02 (2006.01)
Priorité
FR 1900935 31.01.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 25 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

  3. 14 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.07.2021

Parties

Titulaire

STMicroelectronics Crolles 2 SAS

STMicroelectronics (Crolles 2) SAS

850, rue Jean Monnet, 38920 Crolles, FR

STMICROELECTRONICS SA

29 boulevard Romain Rolland, 92120 Montrouge, FR

Inventeur

MALHERBE, Victor

38000 GRENOBLE, FR

ROCHE, Philippe

38330 BIVIERS, FR

LECAT-MATHIEU DE BOISSAC, Capucine

38000 GRENOBLE, FR

GASIOT, Gilles

38170 SEYSSINET-PARISET, FR

ABOUZEID, Fady

38660 LA TERRASSE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.