LINSENARRAY UND OPTISCHES BELEUCHTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3690494 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3690494
- Numéro de demande
- EP20154500
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2020
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G02B 3/00 (2006.01)B60Q 1/04 (2006.01)F21S 41/16 (2018.01)G02B 19/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019016113 31.01.2019JP 2019051217 19.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
ARUGA, Takanori
Anan-shi, Tokushima 774-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.