ELEKTROCHROME VORRICHTUNGEN
Brevet européen · EP3690541 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3690541
- Numéro de demande
- EP20156430
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2011
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 19 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 24 avr. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G02F 1/1523 (2019.01)G02F 1/1524 (2019.01)
- Priorité
- US 77207510 30.04.2010US 81427710 11.06.2010US 81427910 11.06.2010US 77205510 30.04.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 30 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 16 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 19 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
Parties
Inventeur
Collierville, Tennessee 38017, US
Milpitas, California 95035, US
Los Gatos, California 95033, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.