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Brevet européen · EP3690574 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3690574
- Numéro de demande
- EP18862805
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2018
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 22 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G05B 19/414 (2006.01)G05B 19/4155 (2006.01)G05B 19/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017187992 28.09.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/032989 06.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/065138 04.04.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 31 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 24 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 24.04.2023
- 22 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Nagano 389-0206, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.