REGELVENTIL
Brevet européen · EP3690592 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3690592
- Numéro de demande
- EP19186663
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2019
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 28 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G05D 7/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 19154639 30.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 6 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 06.10.2025
- 7 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2024 → 31.07.2025
Publié dans Swissreg le 07.10.2024
- 23 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2023
- 13 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2022
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 28 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.