OBJEKTÜBERPRÜFUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3690807 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3690807
Numéro de demande
EP19214463
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2019
Publié
5 août 2020
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
8 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G06T 7/00 (2017.01)
G06T 7/73 (2017.01)
Priorité
JP 2019012788 29.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

SUBARU CORPORATION

Subaru Corporation

1-20-8, Ebisu Shibuya-ku, Tokyo 150-8554, JP

Inventeur

SATO, Yoichi

Tokyo, 150-8554, JP

SAKO, Shoichiro

Tokyo, 150-8554, JP

KIKUCHI, Marosuke

Tokyo, 150-8554, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.