VORRICHTUNG ZUR ERKENNUNG EINER OBJEKTENTFERNUNG

Brevet européen · EP3690812 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3690812
Numéro de demande
EP18858786
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2018
Publié
5 août 2020
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G06T 7/593 (2017.01)
G01C 3/08 (2006.01)
G01C 11/06 (2006.01)
Priorité
JP 2017183161 25.09.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/028027 26.07.2018
Publication PCT
WO2019/058755 28.03.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.10.2026

  2. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

Astemo, Ltd.

2-1, Otemachi 2-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-0004, JP

Inventeur

SASAMOTO Manabu

Tokyo 100-8280, JP

MATSUO Shigeru

Tokyo 100-8280, JP

KIDO Hideaki

Tokyo 100-8280, JP

NONAKA Shinichi

Hitachinaka-shi Ibaraki 312-8503, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.