SPURERKENNUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3690814 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3690814
- Numéro de demande
- EP18863333
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2018
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 6 juil. 2022
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06V 10/44 (2022.01)G06V 20/56 (2022.01)G06V 10/98 (2022.01)G06V 10/56 (2022.01)B62D 15/02 (2006.01)G06T 7/20 (2017.01)G06T 7/00 (2017.01)G06T 7/60 (2017.01)
- Priorité
- JP 2017192242 29.09.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/036194 28.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/065945 04.04.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 6 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
Parties
Inventeur
ENOMOTO Ayano
Saitama-shi Saitama 330-0081, JP
MACHII Kimiyoshi
Tokyo 100-8280, JP
OGATA Takehito
Tokyo 100-8280, JP
SHIMIZU Naoki
Saitama-shi Saitama 330-0081, JP
NAKAMURA Junya
Saitama-shi Saitama 330-0081, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.